ART HERITAGE FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3952445
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/10/2022
Présentation de la marque PINACOTHEQUE DE PARIS P DE P
Déposée le 10 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART HERITAGE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « PINACOTHEQUE DE PARIS P DE P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ART HERITAGE FRANCE domicilié(e) 28 Place de la Madeleine - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 102 983 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France.
La marque PINACOTHEQUE DE PARIS P DE P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ART HERITAGE FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 28 Place de la Madeleine - 75008 - Paris - France - SIREN 450102983
AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Inscription le 3 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°708958 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-03
Statues ou figurines (statuettes) en métaux communs et en alliages ;
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; publications électroniques (téléchargeables) ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie notamment livres, affiches, journaux, périodiques, cartes postales, photographies ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles de papeterie ; instruments pour l'écriture et le dessin ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; objets d'art en papier ou en carton gravés ou lithographiés ; dessins ; fanions en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serre-livres ; statuettes en papier mâché ; tickets (billets) ;
Articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; parapluies ; parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, sacs de voyage ; sacoches ; malles et valises ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïences ; bouteilles ;
Jeux et jouets notamment jeux de cartes ou de table ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ;
Direction professionnelle des affaires artistiques ; services de recherche et de sélection d'artistes ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; vente en gros et aux détails, y compris via Internet de produits de l'imprimerie notamment livres, affiches, journaux, périodiques, cartes postales, photographies, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), articles de papeterie, instruments pour l'écriture et le dessin, tableaux (peintures) et dessins encadrés ou non, aquarelles, objets d'art, vêtements, bijoux, jeux et jouets, et articles de maroquinerie ;
Divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; académies (éducation) ; services de loisirs ; publication de livres ; édition de livres ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; microédition ; éditions d'affiches ; édition de cartes postales ; services de photographie ; gérance administrative des lieux d'expositions ; organisation et conduite de colloques, de conférences ou de congrès ; services de musées (présentations, expositions) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de visites dans des musées ; réservation de places de spectacles et d'exposition ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; production de film sur bandes vidéos ; édition de CD-Rom, de DVD et de cassettes vidéo ; production et distribution de films, longs et courts métrage ; production et distribution audiovisuelle et télévisuelle ; organisation de spectacles (services d'impresario) ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; location de salles et d'espaces de réunion pour l'organisation de réunions, de conférences et d'expositions.
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